Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GROLEAU
RABOUTET JEAN
RABOUTET DIDIER

Numéro de dépôt :
3787941
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
CHATEAU GROLEAU de RABOUTET JEAN

Présentation de la marque CHATEAU GROLEAU

Déposée le 6 décembre 2010 par RABOUTET JEAN et RABOUTET DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU GROLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Les déposants sont RABOUTET JEAN domicilié(e) 46 LEQUESNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France et RABOUTET DIDIER domicilié(e) 1 LE CHAY - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABOUTET DIDIER domicilié(e) 1 LE CHAY - 33390 - BERSON - France.

La marque CHATEAU GROLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GROLEAU est expirée depuis le 6 décembre 2020.


RABOUTET JEAN - 46 LEQUESNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France

RABOUTET DIDIER - 1 LE CHAY - 33390 - BERSON - France


RABOUTET DIDIER - 1 LE CHAY - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Vins d'appellation d'origine.